Repères éthiques

Catherine Dupré-Goudable, Jacques Lagarrigue
Espace de Réflexion Ethique Occitanie

Ce préambule propose un rappel des principaux repères éclairant la démarche éthique en santé. Ils regroupent un ensemble de principes et de valeurs fondamentales déjà pris en compte dans les textes encadrant les professions de santé. Leur traduction explicite aide les soignants en cas de situation complexe tenant au profil des patients ou à des circonstances particulières où paraissent se jouer des conflits de valeurs.

Les principes universels de la réflexion éthique sont le principe d’Autonomie de la personne, le principe de Justice, le principe de Bienfaisance et de Non Malfaisance. Dans le tableau ci-dessous ces principes sont rapprochés de concepts voisins en trois approches :

  • l’approche éthique individuelle
    • Respect de la personne
    • Dignité humaine
    • Autonomie
    • Droit à la différence
    • Liberté
  • l’approche éthique collective ou sociétale
    • Solidarité
    • Justice
    • Egalité
    • Equité
  • l’approche éthique professionnelle
    • Bienfaisance / Non malfaisance
    • Sollicitude
    • Bientraitance
    • Responsabilité
    • Compétence
    • Loyauté

Cette présentation vise à fournir un cadre de lecture simple et pratique. La réflexion éthique ne doit pas s’enfermer dans un formalisme trop rigoureux car la liste de ces éléments n’est pas limitative et leurs limites sont souvent floues.

Nous proposons de décrire plus précisément ceux qui nous semblent déterminants pour une réflexion éthique pratique (en blanc) en indiquant les concepts qui s’en rapprochent et les fiches dans lesquelles ils sont abordés.

Autonomie

Le principe d’Autonomie répond à l’impératif de respect de la personne et à la sauvegarde de la dignité humaine.
L’autonomie de la personne désigne avant tout le droit de tout individu à se déterminer lui-même, sans contrainte, sans répondre à une autorité extérieure.
L’autonomie suppose aussi la capacité de s’autodéterminer dans ses choix et de pouvoir les exprimer. Cette capacité peut être perdue ou altérée et à reconstruire, en particulier chez la personne âgée en situation de vulnérabilité.
Cette notion englobe les concepts de liberté, de consentement et de refus et le droit à l’information, une information claire, loyale et appropriée.
Le principe d’autonomie est particulièrement considéré dans les fiches n° 1.1, n° 1.2 etn° 1.3, traitant de l’information et du consentement, ainsi que dans les fiches n° 2.1, n° 2.2 et n° 2.3, consacrées à l’anticipation de la capacité de la personne à exprimer sa volonté.

Justice

La justice en santé doit assurer une « juste » répartition des ressources en attribuant à chacun ce dont il a besoin. Le principe de justice vient rappeler que les soins ne s’inscrivent pas seulement dans le cadre d’une relation duelle entre le soignant et le patient mais que tous les membres de la société sont des patients potentiels qui doivent pouvoir bénéficier d’une même qualité de prise en charge.
Le principe de justice englobe les concepts d’équité, d’égalité et desolidarité.

Bienfaisance et Non-malfaisance

Le principe de non-malfaisance découle du « primum non nocere » (d’abord ne pas nuire).
Le principe de bienfaisance enjoint de toujours se soucier d’accomplir le bien en faveur du patient, non pas le bien tel que nous l’évaluons mais son bien, c’est-à-dire celui qu’il estime souhaitable. Le principe de bienfaisance peut entrer en  conflit avec le principe d’autonomie : il comporte un risque de paternalisme et impose parfois d’aller à l’encontre des souhaits de la personne
La bienfaisance et la non-malfaisance englobent les concepts de sollicitude, et bientraitance.
Ces notions sont en particulier abordées dans les fiches n° 3.2, n° 3.3, n° 3.6 et n° 3.7.

Responsabilité

« La responsabilité est la conscience de l’obligation de prendre des décisions et d’agir de manière appropriée en fonction de différents engagements, envers une autorité extérieure, envers soi-même, à l’égard de son statut, de promesses ou d’accords, envers des tiers respectés, à l’égard de règles et de principes admis ». (UNESCO 2007)
Cela signifie « répondre de ses actes au plan humain, professionnel, moral, juridique ».
L’éthique professionnelle englobe les concepts de compétence, loyauté, sollicitude. Ces éléments sont abordés dans les fiches n° 1.1, n° 3.1, n° 3.2, n° 3.3, n° 6.1, n° 6.2 et n° 6.3.


En synthèse, face à une situation complexe, « l’ensemble de la réflexion éthique doit conduire à se décider en faveur d’une action ou d’une autre : c’est bien l’action qui constitue l’objectif premier de la réflexion. » Mais l’incertitude persiste souvent et il faut l’admettre car elle nourrit la réflexion éthique. Le soignant doit être capable de conserver en permanence son libre arbitre et sa volonté de répondre de ses décisions et de ses actes.


Référence : C. Abettan « Petit guide d’éthique clinique à l’usage des professionnels du soin », Espace de Réflexion Ethique Occitanie.